Mentions Légales & Conditions Générales d'Utilisation 2026

Éditeur du site

Ce portail est édité par l'association PORTIVECHJU RUGBY, groupement à but non lucratif régi par la Loi du 1er Juillet 1901.
Numéro RNA : W2A4000107
SIREN : 825230626
Siège social : Stade Claude Papi, Avenue de Bastia, 20137 Porto-Vecchio.

Directeur de Publication

Le Directeur de la Publication officielle du portail est Jean-Noël Colonna, en sa qualité de Président de l'association.

Hébergement du site

Ce portail d'intérêt public est hébergé en environnement de conteneur d'utilité publique Cloud Run, assurant une régulation éco-responsable des ressources informatiques dans l'Espace Économique Européen.

L'utilisation du portail de l'association PORTIVECHJU RUGBY est soumise à la stricte acceptation des présentes conditions de gratuité et de désintéressement commercial. Tout utilisateur s'engage à n'utiliser aucun des plannings d'entraînements, données de terrain ou rapports d'observation à des fins mercantiles, de revente ou de prospection commerciale directe.

Propriété Intellectuelle de l'Association

Les logos, textes descriptifs, chroniques de bord et indicateurs de performance d'utilité publique sont la propriété exclusive de PORTIVECHJU RUGBY. Toute duplication non autorisée doit faire l'objet d'une demande écrite préalable auprès du secrétariat au Stade Claude Papi.

Bien que l'association s'attache à ce que ses rapports d'audits et données de terrain soient d'une transparence absolue, elle ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs typographiques indépendantes de sa volonté. Toutes les activités sportives décrites se déroulent sous la supervision active de nos éducateurs sportifs certifiés au Stade Claude Papi.

Équilibre environnemental et cadre d'éthique

L'association se réserve le droit d'ajuster ses plannings de navettes gratuites ou de sélections sportives afin de s'adapter aux exigences de régulation éco-responsable ou aux directives sanitaires régionales de l'année 2026.